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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
11
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
LAMY, Guillaume
2
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
2
SCHMIT, Philippe
2
WEBER, Alain
2
ALBRECHT, Patrick
1
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
1
BESSON, Jean-Pierre
1
CAUVILLE, Didier
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
13
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
9
URBANISME OPERATIONNEL
4
AMENAGEMENT REGIONAL
3
ACTIVITE ECONOMIQUE
2
BATIMENT
2
LOGEMENT SOCIAL
2
PLANIFICATION
2
PROPRIETE FONCIERE
2
DROIT
1
EQUIPEMENT SCOLAIRE OU UNIVERSITAIRE
1
Mot clé
collectivité locale
13
Année rapport
2020
1
2019
0
2018
0
2017
0
2016
6
2015
1
2014
0
2013
1
2012
0
2011
0
2010
1
2009
1
2008
0
2007
1
2006
1
Année mise en ligne
2022
1
2021
0
2020
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2019
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2018
0
2017
1
2016
5
2015
1
2014
0
2013
1
2012
0
2011
0
2010
2
2009
0
2008
1
2007
1
Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Mot clé: collectivité locale
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Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques
LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°012883-01
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Aménagement de la zone du Grand Bourget
DEPRESLE, Bruno
DUFAY, Jean-Pierre
RAVERAT, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: déc. 2016
Affaire n°010722-01
Accéder à la notice
Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°008034-03
Accéder à la notice
Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010359-01
Accéder à la notice
La revitalisation commerciale des centres-villes
NARRING, Pierre
LE DIVENAH, Jean-Paul
MUNCH, Julien
FREPPEL, Camille
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: oct. 2016
Affaire n°010404-01
Accéder à la notice
Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification des friches urbaines et industrielles
GRAND, Philippe
PEYRAT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010379-01
Accéder à la notice
Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (deuxième phase)
WEBER, Alain
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
LAMY, Guillaume
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2016
Mise en ligne: juin 2016
Affaire n°010304-02
Accéder à la notice
Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (première phase)
WEBER, Alain
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
LAMY, Guillaume
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010304-01
Accéder à la notice
Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques
HELARY, Jean-Louis
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008796-01
Accéder à la notice
Evaluation de la réforme du permis de construire
CAUVILLE, Didier
PINAUD, Monique
GUILLET, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007015-01
Accéder à la notice
Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française
WELLHOFF, François
ALBRECHT, Patrick
CUNIN, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007057-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre
DURAND, Jean-Louis
MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004818-01
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Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS
LINET, Marcel
QUERE, Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004508-01
Accéder à la notice
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